« 1800-1850 - Délibérations du conseil municipal » : différence entre les versions
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Version du 19 juillet 2024 à 09:45
L'ensemble des délibérations des conseils municipaux d'Ergué-Gabéric entre le 23 prairial de l'an VIII (12 juin 1800) et le 15 mai 1850.
Travail de numérisation de Nathalie Calvez [1], responsable en 2003-10 du classement des archives municipales de plusieurs communes du Finistère (Ergué-Gabéric, Plouigneau ...).
Autres lectures : « Liste des maires d'Ergué-Gabéric » ¤ « 1851-1879 - Registre des délibérations du conseil municipal » ¤
Présentation
Ce registre de 181 folios, dont la transcription n'est pas complètement achevée, retrace un demi-siècle de délibérations de conseils municipaux.
Les dossiers traités récurrents et/ou importants sont les suivants :
- Le projet de transfert du chef-lieu bourg en 1840-42.
- Les règlements d'octroi ...
- Les budgets communaux et bilans des recettes et dépenses.
- Les opérations d'entretien des chemins vicinaux.
- Les projets de construction de maisons d'école.
- Les installations des maires et équipes municipales à chaque nomination par le préfet, hormis la période de 1848 à 1850 où le maire est élu par le conseil municipal [2].
Le serment d'installation en 1808 du maire Salomon Bréhier, initié à la loge maçonnique « La Parfaite Union » :
Les 181 folios
Années Révolutionnaires 8 à 11, folios 1 à 9 :
- 0. Registre des conseils municipaux de 1800 à 1850
:Ouverture du registre - 1. Délibérations des 23 prairial an 8, 10 messidor an 8:Installation de Jean Le Jour comme maire. Nomination de François Sueur et Jean Paloues comme adjoint et secrétaire.
- 2. Délibérations des 9 pluviôse an 9, 15-17 et 27 pluviôse an 9:Constitution du Conseil le 9 pluviôse an 9 (29 janvier 1801), délibération sur les dépenses de l'an 10
- 3. Suite des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9:Revue des rentes et dépenses des fonds communaux de l'an 8. Utilisation de ses fonds propres par l'agent communal.
- 4. Fin des délibérations des 15-17 et 27 pluviôse an 9, et 24 pluviôse an 10:Détail des dépenses communales faites sur les fonds propres par l'agent. Établissement d'un local pour la "mairerie".
- 5. Fin des délibérations du 24 pluviôse an 10, et 25 thermidor an 10:Détail des dépenses communales de l'an 9.
- 6. Fin des délibérations du 25 thermidor an 10, et 4 brumaire an 11, 1er frimaire an 11:Adoption de la conscription par tirage au sort. Désignation des deux conscrits de l'an.
- 7. Fin des délibérations du 1er frimaire an 11, et 24 nivôse an 11, 16 pluviôse an 11:Désignation des deux conscrits de l'an.
- 8. Fin des délibérations du 16 pluviôse an 11:Dépenses de l'an 2.
- 9. Délibérations du 25 pluviôse an 11, 30 germinal an 11:Tableau des conscrits de l'an. Dépenses de logement du curé.
Années 1806 à 1810, folios 10 à 32 :
- 10. Fin des délibérations du 30 germinal an 11, et 4 février 1806:Revue des comptes de l'an II
- 11. Suite des délibérations 4 février 1806:??
- 12. Fin des délibérations 4 février 1806, et 6 juin 1806:Fin du tableau des dépenses communales. Acquisition du presbytère. Rétablissement des droits d'octroi.
- 13. Fin des délibérations du 6 juin 1806, et 14 mars 1807 (rayé):Rétablissement de l'octroi municipal. Début (rayé) de la séance du 14 mars.
- 14. Suite des délibérations du 14 mars 1807 (rayé):Suite (rayée) de la séance du 14 mars.
- 15. Fin des délibérations du 14 mars 1807 (rayé):Fin (rayée) de la séance du 14 mars.
- 16. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric (rayé):tarif (rayé) de l'octroi, recopié page 20
- 17. Séance du 15 avril 1807:Répartition des dépenses communales
- 18. Suite de la séance du 15 avril 1807:Fin des délibérations. Réglement pour l'établissement de l'octroi.
- 19. Tarif d'octroi pour la commune d'Ergué-Gabéric:Tarif détaillé de l'octroi
- 20. Séance du 15 mai 1807:??
- 21. Fin de séance du 15 mai 1807, et séance du 3 mars 1808:??
- 22. Suite de séance du 3 mars 1808, délibérations du 26 mai 1808, et du 12 mai 1808:Installation de Salomon Bréhier avec serment de fidélité.
- 23. Suite des délibérations du 12 mai 1808, et délibérations du 4 juillet 1808:??
- 24. Délibérations du 30 avril 1809, et du 10 mai 1809:??
- 25. Suite des délibérations du 10 mai 1809, et délibérations du 24 septembre 1809:Etat des centimes municipaux de 1808. Ponction de 200 francs dans le coffre-fort de Kerdévot.
- 26. Suite des délibérations du 24 septembre 1809, et délibération du 4 octobre 1809 et du 18 janvier 1810:Nouveau résident au manoir de Lezergué Nomination du conseiller Allain Seznec en remplacement de François Laurent décédé
- 27. Séance du 18 janvier 1810:Acquisition du presbytère, propriété du maire, par une imposition extraordinaire
- 28. Fin de séance du 18 janvier 1810, délibérations du 10 mai 1810:Acquisition du presbytère
- 29. Suites des délibérations du 10 mai 1810:??
- 30. Fin des délibérations du 10 mai 1810, délibérations du 14 septembre 1810:??
- 31. Fin des délibérations du 14 septembre 1810, délibérations du 15 novembre 1810:??
- 32. Fin des délibérations du 15 novembre 1810:??
Années 1811 à 1818, folios 33 à 60 :
- 33. Règlement pour l'abonnement de l'octroi d'EG, délibérations du 12 novembre et du 20 mars 1811:??
- 34. Suite des délibérations du 20 mars 1811:Elargissement du chemin du Cleuyou et de celui de la Salleverte
- 35. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et deux autres délibérations du même jour:??
- 36. Fin des délibérations du 20 mars 1811, et séance du 8 mai 1811:??
- 37. Suite de séance du 8 mai 1811 ; ):Elargissement de la route du Cleuyou.
- 38. Suite de séance du 8 mai 1811:Vente à la commune de la maison du presbytère appartenant au sieur Brehier pour le logement de leur desservant (Prix de vente : 4000 francs, Délai de paiement de 2 ans)
- 39. Fin de séance du 8 mai 1811, délibération du 20 juin 1811:Acquisition du presbytère.
- 40. Fin de séance du 20 juin 1811, délibération du 25 août 1811:??
- 41. Délibération du 12 mai 1812:??
- 42. Séance du 5 juillet 1812:??
- 43. Séance du 9 novembre 1812:??
- 44. Séance du 5 mai 1813:??
- 45. Feuillet vierge:-
- 46. Séance du 22 juin 1813:??
- 47. Séance du 1er juin 1814:??
- 48. Séance du 22 septembre 1814:??
- 49. Délibération du 25 avril 1815, et séance du 29 septembre 1815:??
- 50. Fin de séance du 29 septembre 1815, et séance du 5 novembre 1815:??
- 51. Suite de séance du 5 novembre 1815:??
- 52. Séance du 10 mai 1816:??
- 53. Séances du 14 juin 1816, et du 26 janvier 1817 :Désignation du maire Jerome Crédou et de l'adjoint Jean Riou par le préfet.
- 54. Suite de séance du 26 janvier 1817:Etat des routes vicinales à réparer : route de Coray.
- 55. Séance du 20 février 1817:Etat des routes vicinales à réparer : barrière du Cleuyou, Ruillen (terre noire), Kerampensal à Lezergué, Lenhesk, Kroas-Spern ...
- 56. Suite de séance du 20 février 1817, et séance du 21 mars 1817:Etat des routes vicinales à réparer.
- 57. Séance du 1er avril 1817 :??
- 58. Séance du 10 mai 1817:??
- 59. Séance du 5 février 1818:??
- 60. Suite de séance du 5 février 1818 :??
Années 1821 à 1835, folios 61 à 89 :
Années 1836 à 1840, folios 90 à 132 :
Années 1841 à 1850, folios 133 à 181 :
Annotations
- ↑ Nathalie Calvez, titulaire d'un DEA d'histoire médiévale, est une historienne et archiviste itinérante. Produit en 1990 une maîtrise intitulée « La noblesse en basse Cornouaille aux XVe et XVIe siècles », puis en 1991 son mémoire de DEA « Les manoirs dans la châtellenie de Quimperlé, d'une réformation à l'autre (1426-1536) », à l'UBO de Brest, sous la direction de Jean Kerhervé. Travaille en 1996 sur la BD « Histoire de Quimper » de Luc Duthil et Alain Robert. En 2003-2010, classe les archives municipales de plusieurs communes du Finistère (Ergué-Gabéric, Plouigneau ...). Commissaire d'exposition sur le volet local de Quimper de l'exposition nationale « Finances publiques, finances locales, de Philippe Le Bel à nos jours » (1991-1992).
- ↑ Après 1851 c'est de nouveau le préfet qui nomme les maires.
