« Conseil 1851-1879 - folio 013 » : différence entre les versions

De GrandTerrier

(Page créée avec « {{NavConseils | pageprec=12. Fin des délibérations 4 février 1806, et 6 juin 1806 | pagesuiv=14. Suite des délibérations du 14 mars 1807 (rayé) | feuillet=Feuillet 014.jpg | themes=*Rétablissement de l'octroi municipal. *Début (rayé) de la séance du 14 mars. | titre=non | maire=François Caugant }} 2{{PAGENAME}} ==Transcription== {{Citation| {{ContentGrid|content={{Box| somme dont le montant puisse égaler la moiti... »)
 
Aucun résumé des modifications
 
(4 versions intermédiaires par le même utilisateur non affichées)
Ligne 1 : Ligne 1 :
{{NavConseils
{{NavConseils1851
  | pageprec=12. Fin des délibérations 4 février 1806, et 6 juin 1806
  | pageprec=Conseil 1851-1879 - folio 012
  | pagesuiv=14. Suite des délibérations du 14 mars 1807 (rayé)
  | pagesuiv=Conseil 1851-1879 - folio 014
  | feuillet=Feuillet 014.jpg
  | seance(s)=à compléter
  | themes=*Rétablissement de l'octroi municipal.
  | themes=*Installation des conseillers municipaux
*Début (rayé) de la séance du 14 mars.
*Serment des conseillers
| titre=non
*Suffrages des élus
  | maire=François Caugant
  | maire=[[Pierre Nédélec, maire (1846-1855)|Pierre Nédélec]] (de Kergoant, cultivateur)
}}
}}
[[Category:Conseils 1800-50|2{{PAGENAME}}]]


==Transcription==
==Transcription==
{{Citation|
{{ContentGrid|content={{Box|
{{ContentGrid|content={{Box|
somme dont le montant puisse égaler la moitié de la population.
Noms et prénoms des conseillers municipaux de la commune d'Ergué-Gabéric par ordre des suffrages obtenus aux élections.
 
Considérant que la moitié de la population de la commune de 904 individus et que l'octroit présumé peut monter à neuf cent francs.
 
Arrête de délibérer et délivre un octroit municipal dont le produit sera employé jusqu'à parfait paiement à l'acquisition du presbytère, passé lequel terme, et le conseil désire qu'il n'en existera plus.


P. Lozac'h, F. Laurans, m. du conseils. F. Caugant, maire.
(Serments des conseilliers)
<hr>
TEXTE RAYÉ ET REPRIS PAGE 17 POUR LA SÉANCE DU 15 AVRIL 1807


<strike>Séance du 14 mars 1807
*Nédellec Pierre Marie a obtenu 170 voix le 12 octobre 1852.
*Corre Etienne ... 170 ...
*Roux Louis ... 168 ...
* ...


Le conseil municipal de la commune d'Ergué Gabéric
(signatures)
 
Vu l'arrêté de Monsieur le préfet en date du 14 mars 1807 ...</strike>
}}{{Box|
}}{{Box|
Autres lectures : {{OctroiLect}}
{{Pdfshow|files/Conseils18511879.pdf|14||x}}
}}}}
}}}}
}}
==Annotations==
<references/>
{{StatutArticle
| résumé=Délibération de conseils municipaux d'Ergué-Gabéric
| initiépar=Jean Cognard
| datecréation=janvier 2007
| avancement=2
}}

Version actuelle datée du 25 juillet 2024 à 21:26

Marianne2.jpg
Numérisation de toutes les délibérations du conseil municipal d'Ergué-Gabéric du 12 mars 1851 au 1er juin 1879.

Séance(s) : à compléter

Maire : Pierre Nédélec (de Kergoant, cultivateur)

Ordre du jour :

  • Installation des conseillers municipaux
  • Serment des conseillers
  • Suffrages des élus

[Page précédente] [Page suivante] [Toutes délibérations]

Transcription

Noms et prénoms des conseillers municipaux de la commune d'Ergué-Gabéric par ordre des suffrages obtenus aux élections.

(Serments des conseilliers)

  • Nédellec Pierre Marie a obtenu 170 voix le 12 octobre 1852.
  • Corre Etienne ... 170 ...
  • Roux Louis ... 168 ...
  • ...

(signatures)