« Conseil 1851-1879 - folio 015 » : différence entre les versions
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Je jure obéissance à la constitution et fidélité à l'Empereur. | Le maire après avoir donné lecture du bulletin administratif, ensuite de quoi chacun d'eux appelés dans l'ordre du tableau a prêté à haute voix le serment exigé dans la loi : | ||
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Version actuelle datée du 26 juillet 2024 à 09:27
Séance(s) : 6 mars 1853
Maire : Pierre Nédélec (de Kergoant, cultivateur)
Ordre du jour :
- Serment du maire,
- Réclamation relative au chemin n° 4
Transcription
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Le maire après avoir donné lecture du bulletin administratif, ensuite de quoi chacun d'eux appelés dans l'ordre du tableau a prêté à haute voix le serment exigé dans la loi : Je jure obéissance à la constitution et fidélité à l'Empereur.
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