1853-1859 - Serments et hommages municipaux à l'empereur
Des délibérations datées de 1852, 1855, 1856 et 1859 pour acter les actes d'allégeance à l'empereur Napoléon III, à savoir les sermenst d'installation des deux maires successifs, et les deux lettres d'hommage suite à la naissance du prince impérial et la fin de la campagne d'Italie.
Source : registre relié de 115 pages recto-version, c'est-à-dire 230 folios, conservé aux Archives municipales et couvrant les délibérations du 12 mars 1851 au 1er juin 1879. Dans ce registre on trouve aussi en 1867 une adresse envoyée suite à l'attentat raté de 1867.
Autres lectures : « 1851-1879 - Registre des délibérations du conseil municipal » ¤ « Pierre Nédélec, maire (1846-1855) » ¤ « Michel Feunteun, maire (1855-1862) » ¤ « 1867 - Lettre à l'Empereur Napoléon III suite à l'attentat du 6 juin » ¤
Présentation
... arrivée de Napo III ... article 14 de la constitution de 1852 ...
Transcriptions
Le maire après avoir donné lecture du bulletin administratif, ensuite de quoi chacun d'eux appelés dans l'ordre du tableau a prêté à haute voix le serment exigé dans la loi : Je jure obéissance à la constitution et fidélité à l'Empereur.
... avaient été élus conseillés municipaux par suite du renouvellement intégral du conseil municipal et après avoir lu la formule du serment prévue par l'article du sénatus-consulte du 25 décembre 1852, ... de l'article 14 de la Constitution et ainsi conçu :
Je jure obéissance à la constitution et fidélité à l'Empereur.
...
Originaux
- Registre CM 1851-79
Folio 15
Folio 25
Annotations
