Conseil 1851-1879 - folio 065

De GrandTerrier

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Numérisation de toutes les délibérations du conseil municipal d'Ergué-Gabéric du 12 mars 1851 au 1er juin 1879.

Séance(s) : 13 mai 1860

Maire : Michel Feunteun

Ordre du jour :

  • Vérification des comptes,
  • Plantation d'arbres illicite sur "vague" au bord de la route de Coray,
  • Possession de deux "vagues" par la commune à Quélennec

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Transcription

Séance du 13 mai 1860

Présents M.M. Le Corre, Le Roux Alain, Le Grand, Feunteun François, Signour, Pétillon, Quelven, Le maire, Huitric.

Formant la majorité des membres en exercice.

Ce jour 13 mai 1860, le conseil municipal de la commune d'Ergué-Gabéric composé des membres sus indiqués s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de des séances pour traiter des motions que la loi soumet à cette époque à sa discussion.

Le maire préside et le sieur Le Corre fait les fonctions de secrétaire.

Le maire prend la parole et donne lecture au conseil du compte administratif dressé par ses soins et présentant le résultat des opérations de l'exercice 1859, clos le semestre dernier, après avoir ouï les développements qui en forment la partie morale, le conseil vérifie le compte qui concorde en tous points avec la situation du receveur municipal.

Le conseil approuve ensuite dans toutes ses parties le compte de gestion à lui présenté par le sieur Lallour pour l'année 1859, ce compte lui paraissant exact et offrant pour les recettes et les dépenses toutes les justifications voulues.

Le conseil consigne en troisième lieu dans une délibération spéciale son vote relatif aux chemins vicinaux, puis il procède finalement à la formation du budget primitif de 1861, en adoptant sans discussions tous les articles